Consultation publique : Elaboration des Cartes de Bruit Stratégiques et Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement
3e et 4 échéance, de Toulouse Métropole
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Étapes du projet
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116/09/2024 - 16/11/2024
Consultation publique
Dans le cadre de sa compétence de lutte contre le bruit industriel et des transports, la Métropole ouvre une consultation publique de son projet de plan d’action quinquennal, appelé : « Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement 3e et 4e Échéance », du 16 septembre au 16 novembre 2024.
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217/11/2024 - 31/12/2024
Délibération en Conseil Métropolitain
Les cartes de Bruit Stratégiques et le Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement devront être approuvés lors du Conseil Métropolitain.