Ce site utilise des cookies. En continuant à parcourir le site, vous acceptez notre utilisation des cookies. En savoir plus à ce sujet ici.
Passer au contenu principal
Accueil de Je participe ! Je participe !
S'inscrire S'identifier
  • Accueil
  • Agenda
  • Participations en cours
  • Communes
  • Quartiers de Toulouse
  • Aide

A propos de la plateforme numérique

  • Charte d'utilisation
  • Contacts
  • Accessibilité
  • Gestion des cookies
  • Mentions légales

Accessibilité

Déclaration d'accessibilité

Toulouse Métropole s’engage à rendre ce site internet : www.jeparticipe.metropole.toulouse.fr accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

A cette fin, nous mettrons en œuvre la stratégie et les actions suivantes :

  • réalisation d’un audit
  • élaboration d’un schéma d’accessibilité numérique.

Ces travaux ont été engagés et sont en cours au moment de la rédaction de cette déclaration d’accessibilité.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site web www.jeparticipe.metropole.toulouse.fr

État de conformité

A ce jour, n’ayant pas fait l’objet d’un audit de conformité, le site internet www.jeparticipe.metropole.toulouse.fr est considéré par défaut comme non conforme. La désignation de ce niveau de conformité pourra évoluer en fonction des résultats produits par l’audit.

Résultat des tests

L’audit de conformité est en attente de réalisation par un tiers indépendant. Ses résultats seront affichés au sein de cette page.

Retour d'information et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Contacter le Pole participation, à l'adresse email suivante : jeparticipe@toulouse-metropole.fr

Voies de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant.

Vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

  • Écrire un message au Défenseur des droits (https://formulaire.defenseurdesdroits.fr/)
  • Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région (https://www.defenseurdesdroits.fr/saisir/delegues)
  • Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) : Défenseur des droits / Libre réponse 71120 / 75342 Paris CEDEX 07



Je participe ! Mairie de Toulouse
  • Charte d'utilisation
  • Contacts
  • Accessibilité
  • Gestion des cookies
  • Mentions légales
  • Je participe ! sur Twitter Twitter
  • Je participe ! sur Facebook Facebook
  • Je participe ! sur Instagram Instagram
Decidim Logo
Creative Commons License
Site réalisé par Open Source Politics grâce au logiciel libre Decidim.

Valider

Ok Annuler

Veuillez vous identifier

facebook S'identifier avec Facebook
Ou

Créer un compte

Mot de passe oublié?