Participez à la concertation pour le projet urbain Paléficat- Rives de l’Hers
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Étapes du projet
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117/01/2024 - 12/05/2024
Chapitre 1 – Concertation volontaire sur l’OAP Paléficat : Réunion publique d’information
Le chapitre 1 du processus de concertation s’est concrétisé par une réunion publique d’informations et d’échanges, tenue le 17 janvier 2024.
📌 Cette rencontre avait deux objectifs :
- Présenter les grandes orientations de l’OAP Paléficat Rives-de-l’Hers dans le cadre de l’élaboration du PLUi-H de Toulouse Métropole ;
- Présenter les objectifs et les prochains chapitres de concertation autour du projet Paléficat-Rives de l’Hers
Cette soirée riche en échanges a rassemblé les habitants, structures et associations du quartier Paléficat et Grand Selve, ainsi que ceux de la commune de Launaguet.
🔎 Consultez la présentation, en cliquant ici, et le compte-rendu, en cliquant ici.
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213/05/2024 - 30/06/2024
Chapitre 2 – Construction de la charte de la participation Paléficat
Le chapitre 2 est dédié à la construction d’une charte de la participation en associant ses habitants, associations, riverains et usagers à la rédaction du document.
Cette charte a pour objectif d’établir le cadre de la participation citoyenne, en apportant de la transparence et de la lisibilité aux temps d'échanges qui seront organisés à chaque étape du projet et sur différentes thématiques.
📌 Pour concevoir la charte de participation Paléficat, deux modalités sont proposées :
- Compléter le questionnaire jusqu'au 15 juin 2024, dont les réponses viendront nourrir le travail de rédaction en continu.
- Candidater pour intégrer le comité de rédaction de la charte , jusqu'au 7 juin 2024, les inscriptions sont closes.
Ce groupe se réunira à deux reprises avant l’été 2024 pour élaborer et consolider la charte de la participation.
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301/09/2024 - 30/09/2024
Chapitre 3 – Concertation préalable réglementaire à la création de la ZAC
Le chapitre 3 est celui de la concertation préalable réglementaire pour la création de la ZAC (Zone d’Aménagement Concerté) Paléficat-Rives de l’Hers conformément à l’article L.103-2 du Code de l’Urbanisme.
📌 Cette concertation préalable aura pour but :
- de poursuivre l’implication des parties prenantes déjà engagées depuis le début du projet,
- de nourrir le schéma directeur d’aménagement en recueillant les avis, notamment des habitants et riverains du quartier.
Le cadre de ce chapitre a été délibéré par les élus de Toulouse Métropole le 8 juin 2023.
🔎 Consultez la délibération n°DEL-23-0284 du 8 juin 2023, en cliquant ici.
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401/01/2025 - 01/06/2025
Chapitre 4 – Dialogue continu en proximité avec les habitants
Le chapitre 4 sera dédié au dialogue continu avec les habitants et voisins du quartier Paléficat, pendant toute la phase de réalisation du projet.